La COP de l’action ? Repassez au prochain tour
Care France
www.carefrance.org/actualite/communique-presse-news/2016-11-18,cop22-negociations-climat.htm
Budget 2017: l’environnement sans faste
Marine Jobert
www.journaldelenvironnement.net/article/budget-2017-l-environnement-sans-faste,76965
L’action de groupe environnementale est entrée en vigueur
Stéphanie Senet
www.journaldelenvironnement.net/article/l-action-de-groupe-environnementale-est-entree-en-vigueur,77004
Bizik hats berri bat eman nahi dio bere lanari
Iñaki ETXELEKU
http://iparraldekohitza.eus/2016/11/07/bizik-hats-berri-bat-eman-nahi-dio-bere-lanari/
La COP de l’action ? Repassez au prochain tour
Care France
www.carefrance.org/actualite/communique-presse-news/2016-11-18,cop22-negociations-climat.htm
Cette COP était censée être celle de l’action et de l’Afrique mais les résultats ne sont pas là. Si les États ont répété leur volonté de lutter contre le changement climatique, les négociateurs ont laissé en suspens plusieurs sujets-clés : financements, agriculture… L’ONG CARE appelle les États à ne pas fragiliser l’action climatique et à traiter tous les sujets de front. L’heure n’est plus aux COP en demi-teinte. Si la dynamique de la COP 21 se prolonge dans la mise en application accélérée de l’Accord de Paris pour 2018, certains sujets-clés des négociations climatiques semblent avoir été traités à la légère par les États.
Les efforts concernant la réduction des émissions de gaz à effet de serre restent très largement insuffisants pour limiter le réchauffement climatique à 1,5°C. Seuls les pays du Climate Vulnerable Forum ont annoncé leur transition vers 100% d’énergies renouvelables mais sans préciser d’échéance. Si un dialogue est prévu en 2018 pour rehausser les contributions nationales, les États n’en ont toujours pas précisé les modalités. Pourtant, la fenêtre d’action pour ne pas dépasser les 1,5°C est de plus en plus étroite : quatre ans.
« Faut-il une fois de plus rappeler aux États les risques d’une catastrophe climatique de grande ampleur ? En cas d’un réchauffement de 2°C, près de 30 millions de personnes seront affectées chaque année par des inondations d’ici 2100. Elles seront deux fois plus nombreuses si on ne parvient pas à éviter un réchauffement de 3°C », rappelle Fanny Petitbon, responsable plaidoyer de CARE France.
En se revendiquant africaine, cette COP voulait défendre les intérêts des populations les plus affectées par le changement climatique. Clairement, le résultat attendu n’est pas là. Si les États semblent vouloir avancer sur cette question, cela reste très théorique. Ainsi, un nouveau programme de travail sur l’intégration du genre dans les actions climatiques vient d’être confirmé. Mais ses contours et ses objectifs restent à définir. De même, le mécanisme de Varsovie sur les pertes et dommages – prolongé pour cinq ans – étudiera la question des déplacés climatiques. Mais tout reste à faire en termes d’actions concrètes dont les financements viennent à peine d’être actés.
De manière plus globale, les financements restent l’un des principaux points faibles de cette COP. Le manque d’ambition des États est particulièrement flagrant. Quelques pays développés se sont réveillés en sursaut l’avant-dernier jour de la COP en rassemblant 80 millions de dollars pour le fonds d’adaptation. Mais, ils doivent revoir leur calcul. Les besoins en adaptation sont 800 fois supérieurs. On est encore loin du compte.
« Les États semblent avoir privilégié une action de dernier recours : compenser les victimes du changement climatique plutôt que limiter et réduire les dérèglements climatiques. C’est inquiétant », déclare Aurélie Ceinos, responsable climat de CARE France, actuellement à Marrakech.
Le rythme de cette COP a été très décevant. Les États donnent l’impression d’avoir tout donné l’année passée et ne sont pas venus suffisamment préparés. Faut-il leur rappeler que l’emballement climatique ne nous laisse pas le luxe de ralentir l’action climatique un an sur deux ?
« Plusieurs négociations, comme celles sur l’agriculture, se sont arrêtées dès la fin de la première semaine. Au lieu de chercher des compromis, les États ont préféré se concentrer sur des initiatives parallèles comme le “4 pour 1000” ou “Triple A”. Non seulement leur manque d’encadrement laisse le champ libre aux fausses solutions (OGM, engrais…), mais la multiplication de ces actions en dehors des négociations disperse et complexifie l’action climatique », alerte Aurélie Ceinos, experte climat de CARE France.
CARE rappelle aux États que l’urgence climatique exige plus d’efficacité et de cohérence de leur part.
Budget 2017: l’environnement sans faste
Marine Jobert
www.journaldelenvironnement.net/article/budget-2017-l-environnement-sans-faste,76965
Adopté en première lecture, le projet de loi de finances pour 2017 diffère légèrement des annonces faites en septembre dernier. Le permis de chasser n’est plus une recette de l’Etat. Les crédits du ministère de Ségolène Royal sont officiellement stabilisés, mais les effectifs sont rabotés de plus de 800 agents.
Texte technique, touffu et souvent lapidaire, le projet de loi de finances pour 2017 adopté ce 22 novembre par les députés recèle quelques mesures nouvelles. Plus symbolique qu’économique, la disparition du permis de chasser des recettes de l’Etat signe une belle victoire pour le nouveau président de la Fédération nationale des chasseurs, Willy Schraen, qui avait fait de cette défiscalisation un de ses chevaux de bataille.
834 postes supprimés
Le budget du ministère de l’environnement s’établit à 9.562.852.102 euros, ce qui constitue une légère hausse. Il faudra bien financer l’Agence française de la biodiversité (AFB) et ses 1.227 agents à temps plein, ainsi que les charges de service public de l’électricité (CSPE) (et ses 4 millions de bénéficiaires des tarifs sociaux de l’énergie). Un plafond de 29.825 équivalents temps plein travaillé est fixé pour Roquelaure (contre 30.533 pour l’agriculture), ce qui équivaut à se séparer de 500 collaborateurs (671 sont déjà partis cette année). Les autres agences dépendant du ministère de l’environnement (AFB et ASN non comprises) devront, globalement, réduire leurs effectifs de 334 postes, contre 386 en 2016.
Et l’air? L’appel des associations agréées de surveillance de la qualité de l’air (Aasqa) à ce que le mot ‘air’ figure en toutes lettres dans le budget est resté lettre morte. «On est toujours noyés dans la ligne ‘énergie, climat et après-mines’», déplore Anne Laborie, la secrétaire générale d’Atmo France. Une ligne (dont 93% est consacrée au paiement des retraites des mineurs) qui a d’ailleurs été amputée de 936.000 € entre le projet présenté en septembre et le vote d’hier, sans que l’on sache à ce stade où est allée la somme.
Nucléaire local
Qui a dit que le nucléaire ne payait pas? Deux taxes additionnelles à la taxe sur les installations nucléaires de base voient le jour, dues par l’exploitant. Le produit de la taxe additionnelle dite de ‘recherche’ est reversé à l’Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (Andra). La seconde dite ‘d’accompagnement’ va finir dans la besace des départements de la Meuse et de la Haute-Marne, ainsi que des communes «dont une partie du territoire est distante de moins de 10 kilomètres de l’accès principal aux installations souterraines d’un laboratoire souterrain (…) ou d’un centre de stockage en couche géologique profonde».
REP Plaisance amputée
La future filière à responsabilité élargie du producteur (REP) dédiée aux navires de plaisance voit se réduire ses espoirs de croquer une quote-part du produit brut du droit annuel de francisation et de navigation: au lieu des 5% attendus (ce qui aurait représenté 2,3 millions d’euros), elle est fixée à 2% pour les années 2018 et 2019. Une partie du produit de la taxe sur les installations de production d’électricité par des éoliennes en mer financera désormais, à concurrence de 5% chacun, les projets concourant au développement durable des autres activités maritimes et, à l’échelle de la façade maritime, à l’AFB.
5,6 milliards pour le nucléaire?
La réforme du bonus-malus automobile est confirmée, avec un seuil d’application abaissé à 127 grammes de CO2 au kilomètre (contre 131 aujourd’hui), et une taxe qui oscillera entre 50 et 10.000 € (pour des émissions supérieures à 191 g CO2/km). Les deux-roues motorisés sont également concernés, en fonction de leurs chevaux-fiscaux. 347.000.000 € sont consacrés à l’acquisition de véhicules propres, dont 27.000.000 € pour le seul retrait des véhicules les plus polluants, par le biais d’une prime de 10.000 € pour la mise à la casse d’un vieux Diesel et son remplacement par un véhicule électrique. Des dépenses rassemblées sous l’appellation ‘transition énergétique’, dotée d’un budget de 6.983.200.000 € dont le détail n’est pas donné. Peut-être que les 5.680.200.000 € provisionnées pour le soutien à la transition énergétique finiront dans l’escarcelle d’EDF et Areva? Sollicité, le ministère de l’environnement n’a pas répondu à nos interrogations.
Les principaux chiffres du PLF 2017
Taxe générale sur les activités polluantes: 244.000.000
Taxe sur les installations nucléaires de base: 577.000.000
Taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques: 10.594.000.000
Produit de la taxe additionnelle à la taxe sur les certificats d’immatriculation des véhicules: 347.000.000
| Autorisations d’engagement | Crédits de paiement | |
| Transition énergétique | 6 983 200 000 | 6 983 200 000 |
| Soutien à la transition énergétique | 5 680 200 000 | 5 680 200 000 |
| Engagements financiers liés à la transition énergétique | 1 303 000 000 | 1 303 000 000 |
| Aides à l’acquisition de véhicules propres | 347 000 000 | 347 000 000 |
| Contribution au financement de l’attribution d’aides à l’acquisition de véhicules propres | 320 000 000 | 320 000 000 |
| Contribution au financement de l’attribution d’aides au retrait de véhicules polluants | 27 000 000 | 27 000 000 |
| Écologie, développement et mobilité durables | 9 562 852 102 | 9 620 388 015 |
| Infrastructures et services de transport | 3 124 192 410 | 3 145 787 963 |
| Sécurité et affaires maritimes, pêche et aquaculture | 201 128 376 | 197 748 376 |
| Paysages, eau et biodiversité | 279 774 579 | 279 774 579 |
| Expertise, information géographique et météorologie | 497 012 776 | 497 082 776 |
| Prévention des risques | 238 121 280 | 227 539 782 |
| Dont titre 2 | 44 924 373 | 44 924 373 |
| Energie, climat et après-mines | 455 334 798 | 456 034 798 |
| Service public de l’énergie | 2 545 000 000 | 2 545 000 000 |
| Conduite et pilotage des politiques de l’écologie, du développement et de la mobilité durables | 2 222 287 883 | 2 271 419 741 |
| Dont titre 2 | 2 003 324 893 | 2 003 324 893 |
L’action de groupe environnementale est entrée en vigueur
Stéphanie Senet
www.journaldelenvironnement.net/article/l-action-de-groupe-environnementale-est-entree-en-vigueur,77004
Repoussée en 2013, l’action de groupe vient enfin d’être autorisée en matière environnementale et sanitaire par la loi de modernisation de la justice du XXIe siècle, publiée le 19 novembre au Journal officiel.
Initiée pour la première fois aux Etats-Unis au lendemain de l’explosion de 2.000 tonnes de nitrate d’ammonium à bord du cargo français Grandcamp, le 16 avril 1947, l’action de groupe arrive enfin en France. Il a donc fallu 70 ans pour que la Class Action pour dommages environnementaux ou sanitaires franchisse l’Atlantique.
«Il faut noter qu’il existe déjà une action en représentation conjointe, permise depuis la loi de 1992, dont le principe est très proche. Pourtant elle n’a été utilisée qu’une dizaine de fois, notamment à cause des risques financiers qui peuvent être encourus dans l’affaire», analyse Benoît Busson, avocat de plusieurs associations environnementales dont France Nature Environnement (FNE).
Même cause, même auteur
La loi Taubira précise qu’elle peut être actionnée lorsque plusieurs personnes placées dans une situation similaire subissent un dommage causé par une même personne, une personne morale de droit public ou un organisme de droit privé chargé de la gestion d’un service public, ayant pour cause commune un manquement de même nature à ses obligations légales ou contractuelles. «L’action de groupe est donc subordonnée à la preuve d’un intérêt commun à agir, avec la même cause et le même auteur», estime Margaux Caréna, du cabinet Gossement.
Couvrir les risques
Quid du risque économique encouru par l’association déposant une action de groupe? «Il faudrait être sûr qu’il existe une assurance permettant de couvrir ces risques, notamment si elle perd des documents importants», estime Benoît Busson. Interrogée par le JDLE, la Fédération française de l’assurance (FFA) préconise de souscrire une responsabilité civile et recommande aux entreprises de souscrire «une garantie responsabilité civile atteinte à l’environnement».
Champ élargi
Cette action est ouverte aux associations agréées de protection de l’environnement et aux associations régulièrement déclarées depuis au moins cinq ans, dont les statuts comprennent la défense des victimes de dommages corporels ou la défense des intérêts économiques de leurs membres.
La loi précise son champ d’application en se référant à l’art. 142-2 du Code de l’environnement. Les ONG peuvent donc agir lorsque les faits portent un préjudice direct ou indirect aux intérêts collectifs qu’elles défendent et constituent une infraction aux dispositions législatives[1] concernant: la protection de la nature et de l’environnement; l’amélioration du cadre de vie; la protection de l’eau, de l’air, des sols, des sites et paysages; l’urbanisme; la pêche maritime; la lutte contre les pollutions et les nuisances; la sûreté nucléaire et la radioprotection; les pratiques commerciales et les publicités trompeuses ou de nature à induire en erreur lorsqu’elles comportent des allégations environnementales.
Devant le juge judiciaire surtout
Théoriquement, cette action de groupe peut être actionnée devant les juges judiciaires et administratifs. «Dans les faits, les actions de groupe risquent d’aboutir moins facilement devant le juge administratif», analyse Benoît Busson. Selon une jurisprudence du Conseil d’Etat, il faut en effet démontrer un préjudice anormal et spécial pour obtenir réparation, outre la preuve de l’illégalité ou de la faute lorsqu’il s’agit de démontrer un trouble anormal du voisinage. Une condition dont est dispensé le plaignant devant le juge judiciaire. «Il est souvent difficile de prouver le lien de causalité existant entre le fait générateur et le dommage causé par une pollution diffuse en particulier», note Benoît Busson. Pour obtenir réparation en cas de nuisances, mieux vaut être riverain d’un aéroport bruyant que d’une décharge.
Finalement, «l’action de groupe sera surtout utile pour obtenir la réparation de petits dommages touchant un grand nombre de personnes», conclut Benoît Busson. Car l’objectif de cette action est double. Il s’agit aussi bien de faire cesser le manquement que d’être indemnisé des préjudices résultant du dommage à l’environnement.
[1] et à leurs textes d’application
Bizik hats berri bat eman nahi dio bere lanari
Iñaki ETXELEKU
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Hiru eguneko biltzar nagusia izan zuen urriaren 28tik 30era Bizik. Ondoko urteei begirako estrategia izan zuten aipagai, antolaketa berri bat eta zazpi urteko bilana
Badu zenbait hilabete Bizi ekologia eta gizarte gai mugimendua ari dela gogoetatzen bere tokiko taldeekin orain arte egin lanaz eta geroko lehentasunez. Joan den aste hondarrean hiru egunez egin biltzar nagusiak bururatu zuen gogoeta Baionan. Antolaketa berri baten egokitzea eta ondoko hiru urtetako egutegi bat aipatu dute.
Bizi sortu zen 2001etik honako bilan ona egin dute kideek. Bart, zenbait urte hauetan militante sutsua da mugimenduan, eta ibilbidea ikusirik bilana argi du: “Zazpi urtez bete-betean aritu garela! Bizik egin lana zerrendatzen dugularik ageri da anitz gauza landu ditugula: garraioa Chronoplusen alde eta herritar diagnostikoa bizikletarentzat; hondakinen inguruko borroka; instituzioei begira herriko etxeen tresna kutxa eta Hitza Hitz batzordea…”. Azken urteetan, garaipentzat dauzka zenbait kanpaina, hala nola Alpha Coal Australiako ikatz meatze xedetik Societe Generale banketxearen erretiratzea.
Alternatiba egunen eta itzuliaren arrakasta ere azpimarratu du. Baionan 2013an egin zen lehenbiziko Alternatiba hasteko, eta ondotik sortu diren 110 herrixkak, bereziki Frantzian. “Tokiko taldeak sortu dira denetan, Biziren lana eta egin moldea harturik oinarri gisa”. Olde bera sentitu dela COP21 gailur inguruko mobilizazioetan; besteak beste, Pauen, petrolio konpainia handien bilkuraren kontrako ekintzetan.
Beste datu batek satisfos uzten ditu Bizikoak. Duela zazpi urte hogei bat kiderekin hasi baziren, gaur egun lau ehunez goiti biltzen ditu mugimenduak. “Kontent gara ere lortu baitugu lanean ariarazten elkarrekin abertzaleak eta abertzaleak ez direnak”. Militantzia iraunkor bat atxikitzea nekea bihurtua omen den garaietan sare sendoa duela ohartu da Bizi: “Zerrendatu ditugu Bizin erregularki parte hartzen duten jendeak. 122 lagunetara heldu gara, eta guhaur harritu gaitu”. Jende gaztea erakarri nahi du baina adin orotarik biltzen da. Adin eta ikusmolde orotarik: “Baditugu arras abertzaleak direnak, badira arras frantsesak sentitzen direnak baina gauzak mugitzen ari dira. Horren adibidea naiz nihaur”, dio Bartek: “Guziz frantsesa nintzen hona heltzean, Euskal Herriaz ez nuen tutik ezagutzen, eta orain aitzinatu naiz, gauza franko ikasi dut, euskararen ikasten hasia naiz; Bizik nau horretara ekarri”.
COP 21 gailurra mugarri gisa ikusten du Bizik. Horri begira antolatu ziren Alternatiba eta Bortizkeriarik Gabeko Ekintza kanpainak. “COP 21a iraganik ikusten dugu aise gehiago garela, galde aise gehiago heldu zaigula eta behartuak gara beste antolaketa bati buruz joatera”. Antolaketa molde berria izan dute ondorioz eztabaida nagusietarik bat biltzar nagusian. “Hemen ez gara ohartzen, baina harrigarria da nola kanpokoentzat Euskal Herria laborategi bat den eraman ditugun borroketan; eta adi dira ikusteko zer sortuko dugun hemen. Ez bakarrik Biziren borrokak: tokiko moneta, EHLG eta holakoak aipatu ditugu maiz”. Horregatik diote Bizikoek trantsizio bat hasi duen lurraldea dela Euskal Herria eta esperimentazio gunea dela.
Kanpaina ezberdinek, sortu dinamikaz gain, klima aldaketaren borrokan izan duten ondorioez egoera argi du Bizik: “Klimaren borroka ez da batere irabazia gaur egun, baina duela zazpi urte ez zen deus, eta uste dut lortu dugula bihar borroka hori irabaz dezakeen mugimendu baten oinarrien plantan ematen”. Aitzinamendu bat ikusten dute, halaber, herriko bozen denboran trantsizio ekologiko baten bidean jartzera engaiatu ziren hautetsiekin. “Engaiatu herri andana bat aitzinatu da, batzuk aski zalu, besteak ez hainbeste. Aldaketa agerikoa da, baina ez da nahikoa, bistan da. Lan horretan segitu behar du Bizik”.
Ondoko hiru urteak
Antolaketa eta mugimenduaren lehentasunei begira zenbait gauzen trenkatzeko unea izan zen biltzar nagusia. Lehen gauza, Biziren gai nagusia klimarena izanen dela geroan ere. Baina orain arte bezal-bezala, beste gai batzuetan bere ikusmoldearen ematea ez du baztertzen.
Antolaketa aldetik, Koordinakunde taldeari betekizunak egokitu dizkiote kideek. 40 lagunez osatua da, eta lagun bakoitzak ardura zehatza izanen du oraindik goiti gai baten arabera: tokiko taldeak, komunikazioa, euskara, generoa… Horrez gain, jende gehiago bereganatu nahi bailituzke Bizik, batzar berri bat sortuko da: Borroken eta Alternatiben Batzarra deitu duena. “Hilabetean behin bilduko da. Denei irekia izanen da, jendeak bere iritzia ematen ahalko du, arazoak non ikusten dituen. Guk gure lan ildoak aipatuko ditugu, eta ikusiko nola elkarrekin lan egin daitekeen”. Lantalde ttipika ariko da batzar hori ideien partekatzeko. Lehen batzarra azaroaren 22an eginen dute.
Batzar istorio beti, auzoka herritar batzar ttipien sortzeko asmoa baluke Bizik. “Helburua litzateke auzo horietako herritarrak antola daitezen injustizia sozialen aitzinean eta beren eguneroko arazoei buru egiteko”. COP 21en kari ezagutu AEBetako lagun batzuen esperientziatik jin zaie gogoa Bizikoei; han, gentrifikazioari buru egiteko antolatu baitira zenbait hiritan herritar xumeak auzoka.
Euskal Herria trantsizio bidean aitzinarazteko, “Euskal Herria Burujabe” ideiaz eztabaidan aritu dira, bestalde, Bizikoak. “Helburua litzateke, bihar, bai herritarretan, bai instituzioetan aitzinamendu argiak izan daitezen trantsizioa plantan ezartzeko zinez. Lurralde honetako herritarrek biharko nahi luketen lurraldea eraiki dezaten beren baitarik: tokiko moneta, herri laborantza, bizitegi ekologikoak, garraioak eta abar”.
Urtarrilean sortuko den Ipar Euskal Herriko hirigune elkargo bakarraz baliatu nahi du Bizik gai hauen aitzinarazteko. “HELEP berriak, Airea-Energia Klima Plangintza berria pentsatu beharko du Ipar Euskal Herri osorako koherentzia batean. Guretzat, erran nahi du solaskide bakarra izanen dugula. Parada ezin hobea da hondakinen, garraioaren eta halako eskumenen kudeatzeko”. Garraioa, lehenbiziko eragilea izaki berotegi efektuan, “HELEP-ak botere azkarra izanen du eskola garraioen kudeatzeko, autobus sare eraginkorra jartzeko barnealde eta itsasaldearen artean, itsasaldeko hirien artean. Aitzina egin daiteke molde errazean”.
Ondoko asteetako harat-honatetan, HSBCko kadiren ekintzen harira, Jon Palais bere kidea auzitan iragatekoa baita Akizen, urtarrilaren 9an, mobilizazio kanpaina azkarra eginen du Bizik “zerga iruzurraren auziaren egiteko” baliatuz. Azkenik, erran dezagun Alternatiba egun berri bat antolatzekoa duela 2018ko urrian, Baionan, nazioarte mailako gertakaria eginez.
