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Articles du Vendredi : Sélection du 28 juillet 2017

Climat: l’appel désespéré des climatologues

Valéry Laramée de Tannenberg
www.journaldelenvironnement.net/article/climat-l-appel-desespere-des-climatologues,84781

Ressources de la planète: l’humanité vivra à crédit à partir du 2 août

Paris (AFP)
www.goodplanet.info/actualite/2017/07/26/ressources-de-planete-lhumanite-vivra-a-credit-a-partir-2-aout

Fraude fiscale : qu’est-ce que le « verrou de Bercy » ?

Clément Le Foll
http://www.lemonde.fr/les-decodeurs/article/2017/07/26/fraude-fiscale-qu-est-ce-que-le-verrou-de-bercy_5165355_4355770.html

Omar Slaouti : « La convergence des luttes se construit sur le terrain »

Entretien avec Omar Slaouti,,propos recueillis par Julie Lallouët-Geffroy
https://reporterre.net/Omar-Slaouti-La-convergence-des-luttes-se-construit-sur-le-terrain

2040tik gasolina eta gasolio bidezko autoak debekatuko dituela dio Erresuma Batuak

Unai Brea
www.argia.eus/albistea/erresuma-batuak-gasolina-eta-gasolio-bidezko-autoak-debekatuko-ditu-2040tik-aurrera

Climat: l’appel désespéré des climatologues

Valéry Laramée de Tannenberg
www.journaldelenvironnement.net/article/climat-l-appel-desespere-des-climatologues,84781

Pour les 15 scientifiques, emmenés par James Hansen, point de salut climatique hors l’aspiration du CO2 superflu de l’atmosphère. Une idée déjà inscrite dans l’accord de Paris.

C’est un énième cri d’alarme que poussent les scientifiques. Dans un long article, que publie Earth System Dynamics, 15 climatologues de renom (dont la française Valérie Masson-Delmotte[1]) nous rappellent une vérité qui dérange. Nous ne sommes pas du tout sur la voie de la stabilisation du réchauffement. C’est même tout le contraire.


Réchauffement continu

Malgré la ratification par 145 Etats de l’Accord de Paris, malgré le serment fait au Bourget d’endiguer le réchauffement à 2°C, voire 1,5°C, malgré la publication de 189 politiques climatiques nationales (INDC): rien n’y fait. Nous continuons de réchauffer la planète à grande vitesse.

Chaque mois, chaque année, nous battons des records de chaleur. En cause: nos émissions de gaz à effet de serre (GES). Jusque dans les seventies, la concentration dans l’atmosphère de gaz carbonique (CO2) progressait d’une partie par million par an (PPM/an). Depuis, ce rythme a doublé. Il pourrait encore accélérer avec le retour de la croissance économique mondiale.

Croissance démographique

Après deux décennies de quasi-stagnation, les teneurs en méthane (second GES après le CO2) bondissent de 7 parties par milliard par an (PPB/an). Le développement de l’agriculture, imposé par une croissance démographique rapide, devrait, là encore, soutenir la production de méthane, d’origine rizicole ou bovine.

Les conséquences de cette insouciance climatique sont d’ores et déjà annoncées. Dès 2040, la température moyenne globale aura progressé de 1,5°C par rapport à l’ère préindustrielle. Les 2°C, tant honnis dans le discours des politiques, sont attendus vers 2060. A moins, bien sûr, que le lent réchauffement de couches profondes de l’océan ne déclenche plus vite que prévu les «boucles de rétroaction»: les turbo du réchauffement.

Niveau de la mer

Les plus connus sont les hydrates de méthane. Sous le double effet du froid et de la pression, des volumes considérables de biogaz sont stockés dans les grandes profondeurs de l’océan et dans le permafrost, sous forme de glaces. Dégelés, ces clathrates libéreraient rapidement des milliards de tonnes d’équivalent CO2 dans l’air, de quoi déglacer le Groenland et l’Antarctique.

Les plus grandes terres gelées sont d’ailleurs soumises à un régime minceur. En fondant, les milliards de tonnes de glace tellurique accélèrent la montée du niveau des mers. En moyenne, leur niveau monte déjà de 3 mm/an. De nombreuses îles du Pacifique ou des Antilles craignent déjà la submersion. Demain, cela pourrait être le Bangladesh (170 millions d’habitants), les Pays-Bas (17 millions).

La France l’a fait

L’affaire est-elle définitivement pliée? Non, répond l’équipe de chercheurs, dirigée par James Hansen.

L’ancien patron du Goddard Institute for Space Studies de la Nasa (GISS) et ses collègues insistent sur la simplicité de la réponse à apporter à ce problème: il suffit, dès à présent, de réduire annuellement de 5 à 6% les émissions anthropiques de gaz à effet de serre[2].  Pas simple, mais pas (totalement) impossible. Après tout, rappellent-ils, la France, la Belgique ou la Suède ont bien accompli pareille prouesse dans la décennie postérieure au premier choc pétrolier.

Technologies à développer

Les leviers ne manquent pas: baisse (drastique) de la consommation d’énergies fossiles, changement des pratiques agricoles (moins d’engrais azotés), replantation massive d’arbres. Mais cela ne suffira pas. Aussi, proposent-ils de passer à la vitesse supérieure en développant les «émissions négatives». En clair, extraire le CO2 superflu de l’air. Une hypothèse (les technologies restent à développer) prévue par l’Accord de Paris.

Plusieurs concepts sont à l’étude: couplage d’utilisation de bio-énergie (agrocombustible) et de séquestration du carbone, fertilisation des sols par du charbon de bois. Sans oublier l’aspiration du CO2 avant son injection sous terre. L’effort à produire est colossal.

Les auteurs estiment qu’il faut extraire au moins 150 milliards de tonnes de CO2 (l’équivalent de 4 années d’émission au rythme actuel) de l’atmosphère pour avoir une chance de rester dans les clous des 2°C. Le montant de l’addition n’est pas mince non plus: de 1.000 à 6.700 milliards de dollars par an (870 à 5.800 Md€/an) pendant 80 ans, estiment les chercheurs. L’équivalent de 1 à 6% du PIB mondial de 2015. Un sacré business, en perspective.

 

[1] Institut Pierre-Simon Laplace/LSCE

[2] Elles progressent environ de 0,5% par an.

Ressources de la planète: l’humanité vivra à crédit à partir du 2 août

Paris (AFP)
www.goodplanet.info/actualite/2017/07/26/ressources-de-planete-lhumanite-vivra-a-credit-a-partir-2-aout

L’humanité aura consommé le 2 août la totalité des ressources que la planète peut renouveler en un an et vivra donc « à crédit » jusqu’au 31 décembre, a calculé l’ONG Global Footprint Network, relevant que ce moment survient de plus en plus tôt chaque année.

 

Le mercredi 2 août marque pour la Terre le « jour du dépassement » (« overshoot day » en anglais): « à partir de cette date, l’humanité aura consommé l’ensemble des ressources que la planète peut renouveler en une année », écrivent Global Footprint et le WWF dans un communiqué commun.

Pour ses calculs, Global Footprint prend notamment en compte l’empreinte carbone, les ressources consommées pour la pêche, l’élevage, les cultures, la construction et l’utilisation d’eau.

En 2016, le « jour du dépassement » était intervenu le 3 août. Même si le rythme de progression s’est un peu ralenti depuis six ans, cette date symbolique « continue inexorablement d’avancer: cette journée est passée de fin septembre en 1997 au 2 août cette année », relèvent les ONG.

« Pour subvenir à nos besoins, nous avons aujourd’hui besoin de l’équivalent de 1,7 planète », précisent-elles.

« Le coût de cette surconsommation est déjà visible: pénuries en eau, désertification, érosion des sols, chute de la productivité agricole et des stocks de poissons, déforestation, disparition des espèces. Vivre à crédit ne peut être que provisoire parce que la nature n’est pas un gisement dans lequel nous pouvons puiser indéfiniment », soulignent le WWF et Global Footprint.

Les émissions de gaz à effet de serre « représentent à elles seules 60% de notre empreinte écologique mondiale », rappellent-elles.

Selon les deux organisations, « des signes encourageants » indiquent cependant qu’ »il est possible d’inverser la tendance ».

Malgré la croissance de l’économie mondiale, « les émissions de CO2 liées à l’énergie n’ont pas augmenté en 2016 pour la troisième année consécutive », relèvent-elles. Selon elles, « cela peut s’expliquer en partie par le développement important des énergies renouvelables dans l’électricité ».

La communauté internationale s’est engagée à la Conférence de Paris sur le climat, en décembre 2015, à réduire les émissions de gaz à effet de serre afin de juguler le réchauffement climatique.

Prenant en compte les dernières données scientifiques, Global Footprint recalcule chaque année la date du « jour du dépassement » pour les années passées depuis que ce « déficit écologique » a commencé à se creuser au début des années 1970. Elle avait ainsi annoncé l’année dernière que ce jour surviendrait le 8 août 2016, mais a depuis corrigé cette date en 3 août 2016.

Fraude fiscale : qu’est-ce que le « verrou de Bercy » ?

Clément Le Foll
http://www.lemonde.fr/les-decodeurs/article/2017/07/26/fraude-fiscale-qu-est-ce-que-le-verrou-de-bercy_5165355_4355770.html

Les députés ont rejeté mardi un amendement proposant une levée partielle du monopole du ministère du budget en matière de poursuites pénales pour fraude fiscale.

 

Le verrou ne semble toujours pas près de sauter. Mardi 25 juillet à l’Assemblée nationale, au cours de l’examen du projet de loi restaurant la confiance dans l’action publique, les députés abordaient le sujet épineux du « verrou de Bercy ».


Après avoir rejeté un amendement qui suggérait la suppression pure et simple de ce dispositif, les députés se prononçaient sur une disposition proposant sa levée partielle. L’amendement, présenté par le sénateur communiste Eric Bocquet, avait été adopté à l’unanimité par le Sénat.

 

Au cours d’une séance agitée, cet amendement a été rejeté, malgré un consensus au sein de groupes parlementaires d’ordinaire opposés, La France insoumise, le PCF, Nouvelle Gauche et les Constructifs. Le groupe La République en marche a, lui, en majorité voté pour le maintien du verrou de Bercy.

Le résultat reflète la division qui règne sur ce sujet, le scrutin s’étant soldé par un écart de vingt-deux voix (155 contre 133). Un clivage qui s’était déjà manifesté lors du vote en commission, où

la proposition du Sénat n’avait été rejetée que d’une voix.

Un monopole du ministère du budget

L’expression « verrou de Bercy » définit le monopole du ministère du budget en matière de poursuites pénales pour fraude fiscale. Seul Bercy dispose du droit de déposer plainte contre un individu soupçonné de malversations fiscales, un procureur ou une partie civile ne le pouvant pas. Selon la décision du ministre des finances, les fraudeurs peuvent donc éviter des poursuites judiciaires. Ce dispositif a été mis en place dans les années 1920, à la suite de la création de l’impôt sur le revenu des personnes physiques en 1917.

La loi du 29 décembre 1977 a permis l’apparition d’un nouvel acteur au verrou de Bercy. Le ministre du budget doit dorénavant saisir la commission des infractions fiscales (CIF), s’il désire engager des poursuites pénales. Sans un avis favorable, il est impossible pour le ministre de le faire. La décision revient donc également à la CIF, même si elle abonde toujours dans le sens du gouvernement.

D’après les documents consultables sur le site du gouvernement, cette commission est « composée de douze membres titulaires et douze membres suppléants choisis parmi les conseillers d’Etat et les conseillers maîtres à la Cour des comptes en activité ou à la retraite, étant précisé qu’au moins six membres titulaires doivent être en activité ». Le rôle de la CIF est défini par l’article 228 du Livre des procédures fiscales.

Le spectre de l’affaire Cahuzac

En 2013, l’affaire Cahuzac a mis en lumière certaines failles du verrou de Bercy. Après les révélations de Mediapart sur ses comptes à l’étranger, s’il n’avait pas démissionné, Jérôme Cahuzac, alors ministre du budget, aurait dû décider s’il était nécessaire d’engager des poursuites contre lui-même.

Auteur d’un rapport intitulé « évasion des capitaux et finance : mieux connaître pour mieux combattre », le sénateur communiste Eric Bocquet précise que c’est « sur le fondement du blanchiment de fraude fiscale, et non du délit de fraude fiscale lui-même, que, faute d’une plainte préalable de l’administration, le parquet de Paris a ouvert une enquête puis une instruction à l’encontre du précédent ministre chargé du budget Jérôme Cahuzac ».

L’avis du Conseil constitutionnel

Dans son rapport, le sénateur évoque également la contestation qu’engendre ce monopole de Bercy. Ce verrou serait un obstacle à la transparence, qui « prive certaines affaires de fraude complexe d’une double lecture qui pourrait pourtant s’avérer utile à la détection et à la répression d’une grande délinquance économique et financière par nature occulte ou dissimulée ». Eric Bocquet invite également à s’interroger sur la compatibilité de ce système avec le principe de la séparation des pouvoirs.

C’est ce qu’a fait l’avocat Eric Planchat, en mai 2016, lorsqu’il a posé une question prioritaire de constitutionnalité (QPC) devant le Conseil constitutionnel, après la condamnation d’un de ses clients. Il estimait que le verrou de Bercy est « contraire au principe d’indépendance de l’autorité judiciaire et au principe de séparation des pouvoirs ». Deux mois plus tard, le Conseil constitutionnel avait déclaré ce verrou de Bercy conforme à la Constitution, estimant que la loi « ne porte pas une atteinte disproportionnée au principe selon lequel le procureur de la République exerce librement (…) l’action publique ».

 

Omar Slaouti : « La convergence des luttes se construit sur le terrain »

Entretien avec Omar Slaouti,,propos recueillis par Julie Lallouët-Geffroy
https://reporterre.net/Omar-Slaouti-La-convergence-des-luttes-se-construit-sur-le-terrain

La mort de Rémi Fraisse, l’état d’urgence ou encore la répression de l’opposition à la loi Travail ont révélé la violence policière et institutionnelle à l’œuvre de longue date dans les quartiers populaires. Et dans le même temps s’est opéré un rapprochement entre les luttes des plus précaires, des syndicats, et des écologistes. Une convergence qu’Omar Slaouti envisage sous la bannière du combat contre le racisme.

Omar Slaouti est professeur de physique-chimie dans un lycée d’Argenteuil. Issu des mouvements antiracistes, il est un des porte-parole de la manifestation du 19 mars 2017 contre les violences policières, qui a réuni près de 7.000 personnes à Paris. Il sera en août à l’Université européenne des mouvements sociaux, organisée par Attac

Reporterre — On dit que les quartiers populaires sont des lieux particulièrement isolés, Manuel Valls avait parlé de ghetto en 2015. Qu’en pensez-vous ?

Omar Slaouti — Les quartiers populaires sont un laboratoire. Un laboratoire des violences policières, des discriminations racistes, et du néolibéralisme, à l’abri des regards. Mais un tournant s’est amorcé ces dernières années permettant aux différents courants militants de se rapprocher. Avec la mort de Rémi Fraisse, l’état d’urgence qui a empêché des manifestations de se tenir pendant la COP21, le mouvement social contre la loi Travail, la mort d’Adama Traoré et le viol de Théo, tout le monde en a pris plein la figure et a pu mesurer le degré de violence de l’État. Ces violences policières ne sont plus cantonnées aux quartiers populaires, elles touchent tous ceux qui s’opposent à ce système inique et ça a fait bouger les lignes.

Comment cela se traduit-il sur le terrain ?

Il y a une convergence réelle qui est en train de se construire, ce n’est pas que du blabla théorique. Pendant la manifestation du 19 mars dernier contre les violences policières et le racisme, beaucoup ont répondu à l’appel. Les familles des victimes, les migrants, les sans-papiers, organisations de l’immigration, associations antiracistes, zadistes, altermondialistes, syndicats se sont retrouvés pour exiger l’égalité. Par exemple, l’appel du 19 mars a été signé par la CGT, Solidaires, la FSU et des syndicats étudiants.

Et puis, lors de manifestations dans les quartiers populaires sur certaines affaires de violences policières, on retrouve des syndicalistes. Tout cela change la donne, car la police, les gouvernements craignent ce type de rapprochement. J’étais au rassemblement de Notre-Dame-des-Landes début juillet. Des zadistes, syndicalistes, soutiens aux migrants, militants de quartiers populaires, on était là, ensemble. C’est bien la preuve que des luttes, qui a priori n’ont pas grand-chose en commun, en réalité tissent des ponts et font le lien entre tous ces enjeux.

Quel est le rapport entre un projet d’aéroport, les migrants et les discriminations dans les quartiers populaires ?

La politique. Derrière chaque mesure néolibérale, comme la loi Travail, ce sont les plus précaires qui sont les premières victimes, en l’occurrence les femmes, les jeunes, les Noirs, les Arabes, les habitants des quartiers populaires. La lutte contre le racisme tout comme celle contre le patriarcat est un combat transversal qui doit imprégner toutes ces luttes.

Nous faisons face à un racisme institutionnel. Lorsque nous parlons de racisme et de sexisme, nous n’avons pas qu’une approche morale du type : « Nous sommes tous frères et sœurs », ce serait un écueil. Nous parlons de politique.

Le patriarcat et le racisme structurent notre société, et ce n’est pas une question de responsabilité individuelle, c’est d’abord une question structurelle. Une femme meurt tous les trois jours des coups de son conjoint, les écarts de salaires entre hommes et femmes sont toujours là. Les Noirs et les Arabes subissent beaucoup plus les contrôles au faciès, ils subissent davantage les violences policières et judiciaires, ils sont discriminés à l’emploi. L’État et l’ensemble des institutions qui s’y rattachent construisent socialement les femmes, les hommes, les Noirs, les Arabes, les Asiatiques, les Roms, les musulmans, les musulmanes, les Blancs. Et dans le même temps de cette catégorisation, ils les hiérarchisent, plaçant les hommes au-dessus des femmes, les Blancs au-dessus d’autres racisés.

À vous entendre, racisme et patriarcat sont étroitement liés…

Tout à fait, en définitive, ces rapports de domination structurent la société, même si les ressorts de ces constructions/hiérarchisations sont différents. Ces luttes contre ces dominations sont d’autant plus importantes qu’en France et en Europe, l’extrême droite, la droite, et parfois à gauche n’hésitent pas à utiliser le féminisme à des fins racistes, comme les débats sur le port du voile qui cachent une islamophobie euphémisée. Il y a des féminismes antiracistes au sens politique du terme, et ces combats sont les nôtres. Pour autant, dans nos assemblées militantes, même de notre camp, les discriminations institutionnelles se retrouvent. Les femmes, les racisés d’en bas prennent moins la parole que les hommes blancs. Nuit debout était une formidable expérience sur de nombreux aspects, mais en matière de structuration, de représentation, beaucoup regardaient de loin ce mouvement. Il faut que ça change, c’est pour cela que nous avons à cœur la question de l’autonomie, passage nécessaire pour faire des convergences, mais surtout parce que les premières personnes concernées par une domination sont les mieux placées pour mener les combats le plus loin possible. Elles doivent être aux avant-postes, tenir les rênes de leur stratégie, leur calendrier, contre les oppressions qu’elles subissent.

Vous êtes donc favorable aux réunions non mixtes ?

Tout à fait. D’ailleurs au-delà des avis des uns et des autres, elles s’imposent à tous, par les premier-es concerné-es. Cette polémique sur la réunion non mixte pendant le festival afroféministe à Paris est scandaleusement raciste et sexiste, selon moi. Ceux qui s’y opposent ont peur de voir des groupes autonomes luttant contre des oppressions spécifiques s’organiser. Comme je viens de le dire, il est important que les premières personnes concernées soient aux avant-postes, elles doivent donc se réunir entre elles.

Derrière la critique de la non-mixité, on entend surtout l’argument du racisme anti Blanc. C’est un contresens. Le racisme est une question politique et pas individuelle. Alors oui, des Blancs peuvent être insultés, mais les institutions ne sont pas anti Blanc. De la même manière, le sexisme anti-homme n’a aucun sens politique, c’est même une forme de déni des oppressions structurelles.

Avez-vous le sentiment que l’articulation entre les différents collectifs militants se resserre ?

La preuve : les quartiers populaires étaient invités au rassemblement de Notre-Dame-des-Landes. Il y a un tournant qui s’opère, modestement, mais qui avance. Les différents collectifs se rencontrent et apprennent à se faire confiance. Ce sera le cas aussi à l’université d’Attac. On a tous les numéros de téléphone des uns et des autres, un vaste réseau se constitue. Mais la convergence ne se décrète pas, elle se construit sur le terrain. Celui des mobilisations comme celle pour et avec les migrants, celle contre la loi Travail, pour l’égalité. Si on ne se retrouve sur le terrain, alors tout cela ne sera que du blabla, du flan.

2040tik gasolina eta gasolio bidezko autoak debekatuko dituela dio Erresuma Batuak

Unai Brea
www.argia.eus/albistea/erresuma-batuak-gasolina-eta-gasolio-bidezko-autoak-debekatuko-ditu-2040tik-aurrera

Erresuma Batuko Gobernuak iragarri du 2040tik aurrera galarazi egingo dituela gasolinazko motorrekin edo dieselarekin dabiltzan auto
berriak.
“Ezin dugu gasolina eta gasolio bidezko autoekin jarraitu, batetik osasun arazoak sortzen dituztelako, bestetik klima aldaketa azkartzen dutelako”, esan du Michael Gove Ingurumen ministroak.

 

“Auto elektrikoranzko aldaketa zantzuak gero eta argiagoak dira”, esan du Erresuma Batuko Ingurumen ministroak. Argazkian, auto elektriko bat bateria betetzen, Amsterdamen. (Arg.: Ludovic Hirlimann-CC By SA)

Neurriaren jatorria epaitegiek Theresa Mayren gobernuari emandako agindu bat da, zeinaren arabera exekutiboak plan bat egin beharko duen Erresuma Batuko kutsadura atmosferiko larriari aurre egoteko. Beste neurri batzuen artean, Govek iragarri du autobus guztien eraberritzea edota gidariei gune jakinetan ibiltzeko debekua ezar litezkeela.

Erregai fosilak darabiltzaten autoak debekatuz, Erresuma Batuak bat egin du Frantziarekin, Parisek uztail hasieran iragarri baitzuen orain Londresek iragarri duen neurri berdin-berdina. Michael Gove britainiar ministroaren esanetan, “auto elektrikoranzko aldaketa zantzuak gero eta argiagoak dira”. Hala ere, ez du azaldu auto mota batetik besterako trantsizioa nola egingo den.