Le droit des générations futures à vivre dans un environnement sain est reconnu par le Conseil constitutionnel. Une victoire militante, même si le stockage souterrain des déchets nucléaires a été déclaré conforme à la Constitution.

« C’est une avancée énorme, assure Marion Rivet, porte-parole du réseau Sortir du nucléaire. Les Sages ont examiné une question prioritaire de constitutionnalité (QPC) posé par des militants antinucléaires et viennent de rendre leur conclusion vendredi 27 octobre.

Certes, le stockage des déchets radioactifs en couche géologique profonde est bien conforme à la Constitution, a estimé le Conseil constitutionnel. Mais cela n’a pas douché l’enthousiasme des défenseurs de l’environnement : les Sages ont, aussi, reconnu « en des termes inédits » le droit des générations futures à vivre dans un environnement sain.

Ainsi, « lorsque le législateur va adopter une loi susceptible d’entraîner une atteinte grave et durable à l’environnement, il doit faire en sorte que les choix qu’il opère ne viennent pas compromettre les besoins des générations futures et des autres peuples. C’est une décision qui pose des jalons très importants pour la protection de l’environnement », se réjouit M^e Stéphane-Laurent Texier, contacté par Reporterre. Il est l’avocat des requérants : trente-deux associations et trente riverains du projet d’enfouissement des déchets radioactifs à Bure (Meuse). L’avocat imagine déjà les applications possibles de cette décision pour la mobilisation contre le changement climatique ou pour la transition écologique.

« C’est une victoire qui a été permise par l’ampleur du projet Cigéo, parce que c’est assez rare d’avoir des projets industriels qui vont polluer aussi longtemps et qui vont présenter un danger aussi long pour les générations futures », a commenté Marion Rivet, également contactée par Reporterre.

Des garanties de réversibilité suffisantes pour les Sages

La question prioritaire de constitutionnalité avait été posée en juillet 2023 dans le cadre d’un recours contre la déclaration d’utilité publique (DUP) de Cigéo. L’inquiétude des requérants portait sur la réversibilité du stockage, c’est-à-dire la possibilité de récupérer les colis en cas de problème. Ils s’inquiétaient qu’elle ne soit pas garantie au-delà de cent ans alors même que certains déchets radioactifs resteront extrêmement dangereux pendant des dizaines voire des centaines de milliers d’années. Ils estimaient donc que l’article L542-10-1 du Code de l’environnement, qui définit ce qu’est un centre de stockage en couche géologique profonde et ses dispositions en matière de réversibilité, n’était pas conforme à la Charte de l’environnement. Ce texte du bloc constitutionnel affirme en effet dans son préambule que « les choix destinés à répondre aux besoins du présent ne doivent pas compromettre la capacité des générations futures et des autres peuples à satisfaire leurs propres besoins ».

Ce point de vue n’a pas été partagé par le Conseil constitutionnel. Les Sages considèrent bien que l’enfouissement est susceptible de « porter une atteinte grave et durable à l’environnement » mais ils estiment que les garanties de réversibilité sont suffisantes. En effet, la durée de celle-ci ne peut être inférieure à cent ans, et, durant la phase pilote, « qui comprend des essais de récupération », « tous les colis de déchets doivent rester aisément récupérables ». « Enfin, seule une loi peut autoriser la fermeture définitive du centre », souligne le Conseil constitutionnel. Ces déclarations satisfont donc l’Agence nationale de gestion des déchets radioactifs, qui pilote le projet Cigéo : « Une fois la fermeture définitive du stockage effectuée, les générations futures [seront] protégées sans avoir la charge de la gestion des déchets », appuie-t-elle dans un communiqué.

 

 

 

« Nous ne comprenons pas cette partie de la décision », juge, quant à lui, le Front associatif et syndical contre Cigéo dans un communiqué. « Car en réalité, la réversibilité et la récupérabilité ne sont pas assurées ni pendant la phase d’exploitation, ni après la fermeture du site ». Leurs craintes : l’absence de solution, pour les humains à venir, en cas de problème – incendie souterrain, libération d’éléments radioactifs dans le sous-sol ou dans les nappes phréatiques.

La décision du Conseil constitutionnel n’est pas une validation de Cigéo

Fin de partie pour les écologistes anti-Cigéo ? Du tout : la décision des Sages ne « valide » pas Cigéo, insistent-ils. Elle indique seulement que l’article L542-10-1 du Code de l’environnement est conforme à la Constitution, rien de plus. L’offensive juridique contre le projet de stockage va se poursuivre, avec l’examen du recours contre la DUP au Conseil d’État attendu dans les prochaines semaines.

« La loi qui décrit le processus de stockage en couche géologique profonde mentionne plusieurs autorisations à obtenir : la déclaration d’utilité publique d’abord, puis la décision d’autorisation de création d’abord partielle, puis complète après la phase pilote. Il reste plusieurs étapes avant que le processus Cigéo soit complètement et définitivement validé », insiste M^e Stéphane-Laurent Texier.

En début de semaine, Antoine (prénom modifié), militant à Bure et membre du front juridique contre Cigéo, avait ainsi indiqué à Reporterre que la coordination antinucléaire planchait déjà sur la demande d’autorisation de création déposée par l’Andra début 2023, dans l’optique d’un recours à venir. « Les associations requérantes, qui sont quand même une trentaine, vont continuer à s’engager dans cette lutte juridique, et au-delà dans une lutte de terrain toujours aussi active », confirme Marion Rivet.

Dans son rapport annuel sur l’état du pays, le Conseil économique, social et environnemental appelle l’exécutif à « une réponse globale ».

Dix jours après la conférence sociale qui s’est déroulée dans son hémicycle, Palais d’Iéna, à Paris, le Conseil économique, social et environnemental (CESE) se fait à nouveau une place dans l’actualité. L’institution vote, mercredi 25 octobre, pour adopter son rapport annuel sur l’état de la France, dont une copie sera envoyée à l’Elysée et à Matignon.

Dans un contexte morose marqué par deux ans d’inflation, les effets du dérèglement climatique, une crise sociale inédite lors de la réforme des retraites ou encore les émeutes qui ont secoué le pays en juin et juillet après la mort du jeune Nahel M., le CESE dresse un diagnostic des préoccupations des Français. Il alerte le gouvernement sur trois sujets majeurs : la perception des inégalités, le pouvoir d’achat et l’écoanxiété. Trois problématiques liées entre elles et qui demandent « une réponse globale », considère le rapport, auquel Le Monde a eu accès.

C’est un état des lieux de la société bienvenu alors que la première ministre, Elisabeth Borne, doit présenter, jeudi 26 octobre, les réponses du gouvernement aux émeutes. Ces annonces de l’exécutif, qui devaient avoir lieu au début du mois mais qui ont finalement été repoussées, s’orientent vers des dispositions exclusivement régaliennes et sécuritaires. Matignon a déjà annoncé sa volonté de dévoiler des mesures pour « réaffirmer l’ordre républicain », en faveur du « rétablissement de l’autorité pénale » ou « sur la responsabilité pénale et la justice des mineurs ». Face à ce programme qui devrait faire la part belle à la fermeté, le CESE appelle, lui, à une réponse « coordonnée, ambitieuse et adaptée aux spécificités de chaque territoire ».

Pour établir son diagnostic, l’institution s’est appuyée sur trois volets croisés. Des données issues d’indicateurs de richesse, des expertises de terrain et le ressenti de la population à partir d’un sondage Ipsos, fondé sur un échantillon de 1 256 personnes, réalisé en septembre. « Une bonne politique publique ne peut se trouver qu’au croisement de ces trois paramètres », assure le président du CESE, Thierry Beaudet. « Nos travaux présentent une vision inédite – où tout est imbriqué –, et la plus complète possible pour forcer les pouvoirs publics à agir », ajoute l’autrice du rapport, Marianne Tordeux Bitker.

Préconisations en faveur des quartiers prioritaires de la ville

Le CESE souligne un impératif : « Agir pour une transition [écologique] juste, en luttant contre les inégalités et en garantissant les mêmes droits, opportunités et libertés à toutes et à tous. » Car les Français ont une perception aiguë des inégalités et de leurs conséquences sur l’accès à l’emploi, à l’éducation, à la santé ou encore aux services publics. Ainsi, selon l’enquête Ipsos citée dans le rapport, 67 % des personnes interrogées estiment que les inégalités liées au lieu de résidence sont importantes, suivies de près par celles liées à l’origine géographique ou culturelle (63 %), à la couleur de peau (62 %) et au genre (60 %).

Face à ce constat alarmant et pour réduire les inégalités, le CESE formule des préconisations d’actions en faveur des quartiers prioritaires de la ville, qui connaissent les plus grosses difficultés d’insertion professionnelle. Le taux d’emploi n’y est que de 45,5 %, soit près de 20 points inférieurs à celui de la population générale, précise le rapport. Les maux sont connus : part de jeunes plus élevée, niveau de qualification moindre, familles monoparentales surreprésentées et phénomène de ségrégation urbaine ; une situation que le gouvernement ne peut occulter s’il veut atteindre son objectif de plein-emploi : environ 5 % de la population active au chômage, contre 7,1 % actuellement.

Le CESE identifie donc les politiques publiques de l’emploi comme « un levier majeur des réductions des inégalités ». Il recommande d’y intégrer « la lutte contre les discriminations », alors que, selon le rapport, « la discrimination à l’emploi s’aggrave d’une génération à l’autre, notamment dans les familles d’immigrés ».

Dix ans après les sorties de formation, le taux de chômage des descendants d’immigrés titulaires d’un diplôme du supérieur est de 12 %, selon le rapport ; soit plus de deux fois supérieur à celui des personnes de même niveau mais non immigrées, ni descendantes d’immigrés (5 %).

Un sujet auquel a notamment décidé de s’attaquer Marc Ferracci. Ce député (Renaissance) des Français établis hors de France a déposé une proposition de loi, en juillet, visant à généraliser la pratique du « testing » – en envoyant par exemple des CV similaires avec un critère différent comme l’adresse – pour prouver une discrimination à l’embauche.

Selon le CESE, il faut également cibler davantage les aides à l’alternance (apprentissage, « contrats pro ») en faveur des jeunes des quartiers prioritaires de la ville peu ou pas diplômés. Il conseille, par ailleurs, de mener des politiques spécifiques aux demandeurs d’emploi de ces quartiers en articulant l’offre et la demande avec des recruteurs et des candidats y résidant, tout en donnant la priorité à des métiers de la transition écologique. Selon l’étude, « les efforts pour accroître le taux d’emploi (…) doivent aujourd’hui s’inscrire dans la dynamique de la transition écologique », qui doit être « le point cardinal de toute politique de développement de l’activité ».

Une transition écologique trop coûteuse

Car l’enjeu climatique est un autre aspect du rapport, l’écoanxiété étant particulièrement forte et accentuée par les problématiques financières. Ainsi, 80 % des Français interrogés se disent inquiets des conséquences du dérèglement climatique.

« On ne pourra plus dire que les Français sont climatosceptiques », souligne Marianne Tordeux Bitker. Ils sont nombreux à avoir déjà engagé des actions pour lutter contre le réchauffement climatique – baisse de la température du logement, modification des habitudes de consommation –, mais la contrainte financière est citée comme le frein principal pour envisager de prendre des mesures plus importantes, comme la rénovation thermique des bâtiments. Un ressenti qui confirme l’étude publiée le 19 octobre par l’Institut de l’économie pour le climat relevant que la transition écologique demeure trop coûteuse pour les classes moyennes et les plus modestes.

Sans surprise, la question financière est centrale dans le portrait que dresse le CESE. Un Français sur deux affirme que son pouvoir d’achat répond tout juste à ses besoins essentiels, ou qu’il n’y répond pas. Le rapport alerte notamment sur la diversité des situations de pauvreté, selon le territoire (villes moyennes, ruralité et métropoles du Grand Paris) et selon le type de ménage. Dans le contexte d’inflation actuel et après l’embrasement du début de l’été dans les quartiers, le CESE alerte le gouvernement sur l’accroissement de la pauvreté et de l’exclusion sociale. « L’augmentation du sentiment d’injustice et d’abandon de la part des pouvoirs publics, l’expression d’une angoisse envers l’avenir (…) doivent être surveillées de près », avertit le rapport.

Klimaren egonkortasunaren bermeetarik bat da zirkulazio termohalinoa, hiru ozeanoak zeharkatzen dituen korronte sistema. Beroketa globalaren eraginez zirkulazio hori ahultzen doa, eta baliteke mende honetan guztiz etetea, honi buruzko ziurgabetasun handia egon arren. Etete horrek hainbat eskualdetan hondamendi handiak eragingo lituzke, gizarteen biziraupena bera kolokan jarriz. Arrisku honen maila eta bere ziurgabetasuna arrazoi nahiko izan beharko lirateke arreta-printzipioa aplikatzeko, baina ez da oraingoz hartu dugun bidea.

Atlantikoaren iparrean, nagusiki Groenlandia eta Europa iparraldearen artean, gutiegi ezaguna den funtsezko prozesu bat gertatzen da: azaleko korronte batek bertara darama tropikal jatorriko ur beroa, ibilbidearen zati batean Gulf Stream korrontearekin bat egin, eta Ipar Atlantikora segunduko 15 milioi metro kubiko eramanez. Ur horrek bere bidaian lurrinketa sortzen du, horren bidez airea epelduz eta ura bera gaziago bihurtuz. Ur gaziago hori iparrean hozten denean dentsoagoa bihurtzen da –gazia eta hotza izateagatik– eta horren ondorioz hondoratzen da. Hondoratze horrek bultzatzen du Atlantikoko Iraulketa Zirkulazio Meridianoa deituriko korronte sistema, nazioartean AMOC akronimoz ezaguna –Atlantic Meridian Overturning Circulation–. AMOCek energia –berotasuna–, oxigenoa, karbonoa eta nutrienteak garraiatzen ditu, eta bertze ozeanoen azaleko eta ur sakoneko korronteekin konektatua da. Ipar Atlantikoan AMOCek tropikoen berotasunaren zati garrantzitsu bat gure latitudeetara garraiatzen du. Mendebaldeko haizeak medio, Europa ipar mendebaldean klima ozeaniko epela da, latitude honetako munduko toki gehienetan dagoen klima subarktikoa beharrean. Munduko bertze latitudeetan, zirkulazio horri esker gertatzen da montzoia Asia hegoaldean eta Afrika mendebaldean; Erdialdeko Amerika, Karibe eta Amazonia eskualde euritsuak dira; eta Peru eta Angolako urak arrantzarako oso baliagarriak dira, bertzeak bertze.

Desegonkortzearen sintomak eta gelditzearen aukera

AMOCen arazoa da uste baino egongaitzagoa izan daitekeela. Horren adierazlea izan daiteke beroketa globalean ikusten den anomalia bat, hain zuzen Ipar Atlantikoan, urak hondoratu beharko luketen tokian. Industriaurreko garaietik planeta osoan tenperaturak igo dira, gune zehatz horretan izan ezik. Klimaren Eraginei buruzko Potsdamgo Ikerketa Institutuko Stefan Rahmstorf ozeanografo eta klimatologoak AMOC aztergai ukan du azken 30 urteetan eta bere ustez eskualde horretako anomalia AMOCen mantsotzearen seinalea da. Hau da, zonalde hori hozten da AMOC mantsotzeagatik Ipar Atlantikora ur bero gutiago iristen delako. Horren errua Groenlandiako izotzen urtzearen ur geza izan daiteke, Ipar Atlantikoko uren dentsitatea gutitzen duena eta beraz hondoratzea oztopatzen duena.

Metodo ezberdinetan oinarrituriko hainbat lanen arabera, AMOC azken mila urtetan baino ahulagoa da orain –ahultze hori nabarmena da 1950az geroztik–, eta ahultze hori klima aldaketak eragiten du. Kontua da ahultze hori maila zehatz batera iristeak AMOC eten dezakeela, eta etete honen ondorioa sekulako hondamendia litzatekeela, bere muntan irudikatzeko zaila. Joan den uztailean Nature Communications aldizkarian argitaraturiko lan baten arabera, etete hori mende honetan gerta daiteke. Lan horrek neurriz gaineko titularrak elikatu arren, ikerketa gehiagok azaltzen dute inflexio puntu batera hurbiltzen ari daitekeela AMOC. Baina etetea eraginen duen ahultze maila zehazki zein den ez dakigu. Rahmstorfek dioenez, maparik gabeko itsaso batean bezala gaude, noizbait harkaitz bat jo dezakegula jakinik baina harkaitzak non dauden jakin gabe. Bere iritziz, klima globaleko modelo gehienek AMOCen egonkortasuna gainestimatzen dute, eta horregatik Ipar Atlantikoko anomalia ez dute behar bezala aurreikusi.

Ondorio probableen kate luzeak eta prestutasun eza

AMOC etetearen ondorio zuzenenak Ipar Atlantikoaren azaleko urak nabarmen hoztea eta ozeano globalaren produktibitatea jaistea lirateke, oxigeno eta nutriente garraioa gelditzeagatik. Europa nabarmen hoztuko litzateke –hamarkada batean bost graduko magnitude ordena, simulazio gehienen arabera– beraz orain arte dabilen aldaketa –mende batean 1.1 gradu– baino askoz azkarragoa. Ozeano hoztuak lurrinketa gutiago sortzeagatik, euriak ere asko urrituko lirateke Europan eta Asia iparraldean, hozketarekin batera ekosistemen eta laborantzaren produktibitatea asko jaitsiz. Mundu mailan garia eta artoa hazi daitezkeen azaleraren erdia baino gehiago galduko genuke, eta galera hori nagusiki Europan eta Asia iparraldean gauzatuko litzateke. Bertze eskualdeetan ere ondorioak larriak izanen lirateke: Hego hemisferioa –eta horren barruan Hego Amerika eta Antarktika bereziki– nabarmen berotuko litzateke, orain arte iristen zaigun berotasuna hemisferio hartan geldituz. Montzoiak hegora mugituko lirateke, nagusiki ozeanoetan gertatuz, eta hainbat eskualdetan lehorte egonkorrak eraginez.

Klima aldaketaren lehen lerroan dauden Asia hegoaldeko 1.600 milioi herritarrek jauzi bat eginen lukete baldintza beroago eta lehorragoetara. Berdin gertatuko litzateke Afrika mendebaldean eta Sahel eskualdean. Ozeano Barean El Niño fenomenoa modu egonkorragoan gertatuko litzateke, sortu ohi dituen hondamendiak errepikatuz. Erdialdeko Amerika, Karibe eta Amazonia askoz lehorragoak lirateke, eta Amazoniaren kasuan berotzearekin batera oihana desagertuko litzateke, airera karbono kantitate erraldoiak isuriz, eta klima aldaketa bertze dimentsio batera bultzatuz. Maila horretako hondamendi baten aurrean, egokitzapena hutsala litzateke.

Ziurgabetasun asko gelditzen da oraindik eta modelo batzuk etetea baino AMOCen berrantolaketa iragartzen dute, adibidez, Ifremer erakundeko Camille Lique edo Toronto Unibertsitateko George Mooren lanek. Dena den, kliman ondorio oso esanguratsuak lituzkete berrantolaketa horiek ere, berotasun garraio askoz murritzagoak iragartzen dituztelako. Rahmstorfek adibide arrunt bat hartzen du ziurgabetasunaren kudeaketa ulertarazteko: ibilgailu batera igo baino lehen esaten badizute lehertzeko %1eko probabilitatea duela, ez igotzea da zentzuzko hautua, arrisku hori saihesteko gisan. Hain zuzen, ibilgailuko bidaiariak baino gehiago den zibilizazio osoa mehatxatzen duen arrisku horrek %1 baino probabilitate askoz handiagoa du, eta egiten ari garen hautua ez da oraingoz zentzuzkoa.