Un an après son entrée en vigueur, retour et premiers bilans sur le règlement de la Communauté Pays Basque soumettant les autorisations de changement d’usage d’un local d’habitation en meublé de tourisme au principe de compensation.

Février 2021 : la cour de cassation valide définitivement la mesure dite de compensation adoptée dès 2018 par les grandes villes de l’Hexagone telles que Paris, Lyon, Nantes ou Bordeaux. Le développement exponentiel d’Airbnb dans les grandes métropoles s’y voit considérablement freiné.

Lanceurs d’alerte

Juin 2021 : l’association Alda révèle pour la première fois au grand public l’importance de l’hémorragie causée par Airbnb sur le parc locatif privé du Pays Basque nord (41.670 logements en 2017). Ces dernières années, autour de 10.000 logements entiers ont été transformés en meublés de tourisme, le phénomène explosant littéralement depuis 2016. Il y a urgence à agir : en effet, suite au coup d’arrêt porté par les grandes métropoles françaises, Airbnb et les autres plateformes ont décidé d’un redéploiement stratégique vers les petites villes du littoral et les territoires ruraux. Le Pays Basque est en première ligne. Bref, le pire est à venir. Alda produit alors une note juridique démontrant que la mesure de compensation, normalement applicable dans les villes de plus de 200.000 habitants, l’est également dans les 24 communes de la zone tendue d’Iparralde.

Des élus à la hauteur

Très rapidement, la communauté d’agglomération Pays Basque prend le problème à bras-le-corps.

Dans un contexte de forte mobilisation citoyenne, elle adopte à la quasi- unanimité une mesure de compensation particulièrement courageuse et contraignante. Cette mesure oblige à produire, à partir de locaux non destinés à l’habitation, un nouveau logement de surface équivalente et dans la même commune pour tout logement transformé en meublé de tourisme. Cela rend très difficiles — voire impossibles — ces transformations, et protège définitivement le parc locatif à l’année.

Une mesure efficace

Cette réaction rapide et déterminée de la CAPB est venue protéger le Pays Basque d’une vague sans précédent causant des ravages depuis 2021 dans le parc locatif privé sur toute la façade atlantique, des Landes à la Bretagne.

Ici, dès le vote de la compensation en mars 2022 et surtout depuis son entrée en vigueur en mars 2023, l’hémorragie a été stoppée net. Les autorisations de changement d’usage, transformant les logements habités à l’année en meublés de tourisme, sont devenues rares alors qu’elles se succédaient par milliers les années précédentes. Ce simple fait, essentiel, valide à lui seul le bien-fondé du vote de cette mesure par la CAPB. Et au cours des années qui viennent, un autre résultat positif va venir renforcer sa pertinence.

Combattre la fraude

La majorité des propriétaires de meublés de tourisme sont des personnes physiques qui disposaient d’une autorisation temporaire de changement d’usage pour trois ans. Cette autorisation prendra donc fin d’ici 2025. Des milliers de logements vont ainsi pouvoir être récupérés pour l’habitation à l’année, le logement d’étudiants ou la vente en résidence principale. Une minorité de propriétaires sont des personnes morales (SCI, SARL), non concernées par les autorisations provisoires. La compensation leur est donc applicable depuis le 1ᵉʳ mars 2023. On voit ainsi les premiers Airbnb, propriétés de SCI ou de SARL, redevenir des locations à l’année. Mais ce phénomène est encore limité du fait d’une fraude massive. Alda estime qu’il existe autour de 2.000 meublés de tourisme illégaux en 2023. Soit plus d’une année entière de production de logements dans le parc privé !

On comprend dès lors l’importance de poursuivre et de faire condamner cette fraude. Les propriétaires risquent, pour chaque logement ne respectant pas la compensation, une amende de 50.000 euros et l’obligation de le remettre en location à l’année. L’année 2024 devrait voir les premières poursuites engagées, avec probablement un fort effet de dissuasion.

Ce n’est qu’un début…

Ce combat pour protéger nos logements de leur vampirisation par Airbnb et compagnie a fait avancer dans les esprits la nécessité de réguler et encadrer fortement le marché. La bataille des idées a largement été gagnée à ce niveau. Réalisé en 2023 sur la question du logement en Pays Basque, le sondage IFOP a ainsi montré de claires majorités en faveur de l’encadrement des prix de vente par les pouvoirs publics (55%), de l’encadrement renforcé des loyers (63%) et de la compensation (71%). Depuis, le gouvernement a validé la candidature de la CAPB au dispositif d’encadrement des loyers et d’autres avancées ont eu lieu. Un an après la mise en oeuvre de la compensation, le Pays Basque a de nombreuses raisons de se réjouir… et de continuer à se mobiliser plus que jamais !

ULMT64 : subornation de témoins ?

L’avenir du règlement instaurant la compensation dans la zone tendue du Pays Basque reste suspendu à la décision des juges sur le fond des recours déposés, notamment par l’Union des Loueurs de Meublés de Tourisme 64 (ULMT64).

Le journal Alda a révélé que ce lobby local invitait ses membres à mentir aux collectivités locales, à l’opinion publique et aux juges pour cacher les premiers effets positifs de la compensation, qui ne concerne donc pour l’instant que les personnes morales. Sa présidente écrivait ainsi aux SCI et SARL adhérentes de l’ULMT64 et ayant reçu des courriers de certaines mairies : « Nous vous déconseillons de leur dire ce que vous avez fait de votre bien (vente, bail à l’année, bail mobilité …). Cette information pourrait nous desservir pour la procédure d’appel à Bordeaux. L’Agglomération pourrait utiliser ces informations auprès des juges pour tenter de démontrer le bien-fondé de cette réglementation. ».

On n’est pas loin ici de la subornation de témoins, délit sanctionné de trois ans d’emprisonnement et de 45.000 euros d’amende.

Couvrir la fraude

D’autre part, les révélations d’Alda démontrent que l’ULMT64 couvre délibérément la fraude en cours. Dans le même courrier adressé aux personnes morales ayant reçu des questionnaires ou mises en demeures de la CAPB et des communes, on lit les deux conseils suivants : « Il est important d’y répondre et notamment d’y préciser que depuis l’entrée en vigueur de la réglementation le 1ᵉʳ mars 2023, vous ne louez plus votre bien. », et « Pour les personnes morales qui ont reçu ce courrier et qui au-delà du 1ᵉʳ mars ont continué à louer, notre avocat, Victor Steinberg, vous conseille vivement de prendre contact avec lui. Ces courriers sont les prémices d’une procédure contentieuse. ». On ne peut être plus clair : si vous continuez à louer illégalement votre meublé de tourisme, répondez bien aux autorités que vous ne le louez plus.

Deux poids, deux mesures

À quand une descente de police à 6h00 du matin chez tous ces délinquants ? Quand on voit que ce fut récemment le traitement infligé à quatre militant.e.s d’Ostia (*) à qui la police reprochait… d’avoir couvert de terre une maquette de Bouygues immobilier, on a du mal à comprendre l’absence totale d’enquêtes contre ces fraudes massives, graves, assumées, et a priori réalisées en bande organisée, qui ont des conséquences dramatiques pour tant de familles privées de logement en Pays Basque.

(*) Ces militant.e.s comparaîtront le 12 mars devant le tribunal de Bayonne et doivent recevoir tout notre soutien.

Totnes, au sud-ouest de l’Angleterre, est la toute première des villes en transition, depuis 2007. Malgré la pandémie et l’austérité, celle-ci continue d’étendre ses alternatives à tous les pans de la société.

C’est une de ces petites gares de l’Angleterre rurale, flanquée d’une haute cheminée d’usine et d’un terrain de sport, annonçant des collines verdoyantes et un dédale de ruelles historiques. À première vue, Totnes, à une demi-heure de Plymouth et à une dizaine de kilomètres de la côte du Devon anglais, n’a pas grand-chose d’une commune hippie ni d’un harem de retraités accros au jardinage.

Ses parkings comptent autant de SUV qu’ailleurs, luisants sous un crachin tenace. Au volant de son utilitaire, Hal Gillmore rit. « Effectivement, ce n’est pas le Shangri-La de l’écoliving [l’hôtel de luxe version écolo] ! On est un village normal, avec des problèmes normaux ! » 

À ceci près que Totnes est une pionnière : il s’agit de la toute première des villes en transition. Et quasiment vingt ans après avoir lancé le mouvement, elle continue d’inspirer dans le monde entier. En y regardant de plus près, on remarque les panneaux photovoltaïques sur le toit de la mairie, les végétaux comestibles qui poussent ici et là, l’énorme boutique bio en plein centre, les échoppes de seconde main aux vitrines excentriques… et les franchises moins nombreuses qu’ailleurs qui lui donnent l’air d’être figée dans le temps. En 2007, Time Magazine décrivait la ville comme la « capitale du New Age chic ». Certains affirment même qu’elle serait jumelée avec Narnia.

Hal Gillmore bifurque sur le pont qui enjambe la rivière Dart, et contourne le centre-ville. C’est souvent lui qui fait visiter la ville aux groupes de touristes et aux écoliers français en quête d’une expérience britannique originale. Né dans la région, il est parti étudier et voyager, avant de revenir à Totnes en 2007.

À cette époque, le professeur et écologiste britannique Rob Hopkins s’est installé dans la région et a lancé depuis quelques mois « Transition Town Totnes » avec un petit groupe d’activistes convaincus de l’urgence du réchauffement climatique. En quête d’une vie plus écologique, et afin de réduire leur dépendance énergétique, ils décident alors de commencer le changement à l’échelle locale.

La transition passe par des projets communautaires. Dès les premières années, des dizaines d’initiatives voient le jour : le mouvement Les Incroyables Comestibles, isolation DIY des logements, groupes d’entraide… « On a attiré l’attention avant même d’avoir vraiment commencé », se rappelle Hal Gillmore, qui prépare désormais ses visites guidées pour l’entreprise locale Futurebound.

Amorcer le changement à l’échelle locale

L’idée d’une « ville en transition » a captivé l’imaginaire, au Royaume-Uni comme à l’international. Rapidement, journalistes et universitaires ont sonné à leur porte. « Ce qui semblait nouveau, à cette époque, c’est qu’on délivrait un message positif : créons un monde dans lequel on a envie de vivre. »

La forme de leur réponse a inspiré tout autant : la « ville en transition » n’est pas une campagne, mais un réseau d’initiatives porté par sa communauté, qui laisse la place aux individus qui souhaitent s’en emparer.

« On essaie d’intéresser les gens à la nourriture : à celle qu’ils font pousser, à celle qu’ils mangent »

Aujourd’hui, les projets portent toujours sur la consommation d’énergie, l’éducation, les transports, l’économie ou encore la nourriture, comme c’est le cas des Incroyables Comestibles, une idée née au nord du pays et bien ancrée à Totnes.

Dans l’arborétum Follaton, un parc en bordure du centre-ville, c’est l’heure de tailler les pommiers. Paul Bradbury explique à deux bénévoles comment s’y prendre. Initialement, la ville se voyait devenir la capitale britannique des noix en tous genres, mais la météo en a décidé autrement et des espèces plus locales ont été plantées : pommes, poires, mais aussi des légumes et herbes aromatiques répartis dans les multiples jardins potagers et bacs disséminés dans la ville.

« On essaie de trouver plein de manières d’intéresser les gens à la nourriture : à celle qu’ils font pousser, mais aussi à celle qu’ils mangent. Tout ce qu’on récolte est distribué au public », explique ce jardinier professionnel, qui vit non loin de là dans une communauté autonome. Il dispense des conseils, forme ceux qui souhaitent apprendre les bons gestes, et s’est même mis à donner des cours de cuisine quand il n’organise pas des échanges de graines.

Le risque de devenir « trop » attractif

Autre projet à la médiatisation immédiate : la livre sterling alternative de Totnes, qui visait à sensibiliser à la circulation de l’argent et favoriser les dépenses dans les commerces locaux. Très populaire auprès des touristes, elle a fini par disparaître au bout de quelques années, mais l’expérience a été reproduite à Bristol, Stroud ou même au Canada. À Totnes, elle a cessé peu avant la pandémie. « Cela ne marchait pas si bien que cela. Les touristes adoraient, mais il fallait sans cesse communiquer pour rappeler son existence », explique Hal Gillmore.

Fidèle à ses principes, l’association Transition Town tente de dynamiser l’économie locale en encourageant les résidents à présenter leurs projets à la communauté pour obtenir des financements, lors d’un forum de l’entrepreneuriat. « C’est comme pour les canards : dans la nature, leur taux de survie est de 20 %, alors qu’en incubateur, il est de 80 %. Pour les petites entreprises, on retrouve les mêmes chiffres », explique Hal Gillmore. Les idées ne manquent pas : tannerie, culture de champignons, atelier de pizza pour discuter santé mentale…

Malgré la volonté d’intégrer toute la communauté, certaines initiatives ont fait débat, comme lorsque la ville refusait l’installation d’un café Costa, une chaîne britannique incontournable, en 2012. Dans une librairie de la rue principale, qui propose une sélection fournie de livres sur l’horticulture et l’environnement, une employée s’inquiète pour l’avenir : « J’ai peur qu’on devienne un peu trop attractifs, et que la ville perde de son originalité. »

D’autres ont pris le pli, et s’adaptent à la culture de la ville : dans son magasin, le mécanicien Elric Prynn se réjouit que « Totnes soit bien plus ouverte aux transports alternatifs que d’autres villes » et propose des cours de réparation et de cyclisme, mais aussi des ateliers « thé et bricolage » pour lutter contre la solitude.

Rançon du succès, les prix de l’immobilier à Totnes dépassent aisément les moyennes de la région. La question du logement est donc pressante, au moment où de nouveaux quartiers se construisent en périphérie.

« On a moins à se battre pour faire connaître le problème, et davantage pour faire changer l’agenda politique »

Transition Town avait prévu de construire des maisons abordables et respectueuses de l’environnement, et s’apprêtait à signer les papiers lorsque le programme économique ultra-libéral de l’ancienne Première ministre Liz Truss a été annoncé, effrayant les marchés et faisant flamber les taux d’intérêt à l’automne 2022.

Le projet a été repris par un investisseur qui a promis de conserver l’engagement environnemental, et de convertir le tout en logements sociaux. La preuve, selon Hal Gillmore, que les préoccupations générales ont fini par converger avec l’ambition de Totnes.

« Quand on a commencé, on évoluait dans un environnement hostile, où les idées climatosceptiques étaient encore répandues. Maintenant, tout le monde a entendu parler du réchauffement climatique et des énergies renouvelables. On a moins à se battre pour faire connaître le problème, et davantage pour faire changer l’agenda politique. Notre responsabilité a changé », analyse-t-il.

Communautés de voisinage et projets éducatifs

Dans le centre de Totnes, un dernier projet permet à la transition de rester à l’échelle humaine : Transition Street, par lequel les résidents sont invités à former des communautés de voisinage, qui se rencontrent tous les mois pour discuter de comment réduire leur consommation d’énergie et leurs déchets, mieux gérer les ressources en eau, se déplacer écologiquement et mettre en place des réflexes d’échange et de mise en commun.

Nick Maxwell, qui y participe dans sa rue, est enchanté : « Ça m’a donné davantage de confiance pour aller à la rencontre de ceux qui habitent à côté de chez moi. J’ai vraiment l’impression de faire partie d’une communauté, à la fois dans le présent et pour l’avenir. »

Le visage de sa voisine, Rahelly Cutting Ben-Meir, s’éclaire lorsqu’elle parle du projet : « Ça m’a donné l’occasion de vraiment rencontrer les gens, dans la mesure où on partage le même but, qu’on a les mêmes intérêts.  » Arrivée il y a quelques années pour se rapprocher de sa fille, elle est conquise. « Totnes, c’est comme ça. Les gens n’ont pas peur d’être ouverts. » Ni d’expérimenter.

Autour de Totnes, le terrain était historiquement fertile pour la transition. Dans la ville voisine de Dartington, un couple de riches anglo-étasuniens avait acheté un domaine dans les années 1920, et injecté de l’argent dans la reconstruction des bâtiments et dans des projets éducatifs.

Héritage indirect de cette époque, il reste une école Steiner [1] et une école démocratique à quelques minutes de là. Depuis les années 1990, le Schumacher College s’est taillé une réputation internationale et assure des cours liés aux modes de vie durables.

Une transition réussie par son influence

Plusieurs fermes biologiques et Amap se sont aussi installées sur le terrain, comme la School Farm, où Daniel Burston produit des légumes pour une centaine de clients. « On partage les risques comme les bénéfices avec la communauté, même s’il reste toujours des difficultés : on était financés par des bourses pendant un temps, et on essaie désormais d’être indépendants. » Non loin de là, la ferme Riverford livre 50 000 colis par semaine dans tout le Royaume-Uni.

De retour à la gare, avec ses SUV et son carrefour passant, il apparaît que la transition se joue dans les esprits plus que dans l’urbanisme de la ville. Comme tous les projets portés par la communauté, l’évolution de Totnes se fait par vagues, et reste un processus en réflexion, qui continue de se renouveler : ces dernières années, il a fallu composer avec la pandémie, puis avec la crise du coût de la vie qui touche le Royaume-Uni.

La grande victoire de Totnes se trouve dans son influence : selon Transition Town Network, fondé en 2007 pour aider d’autres citoyens à agir pour la transition, on trouve 305 projets et groupes de transition en Angleterre, 22 en Écosse, et un peu moins d’une centaine en France.

Gogoan ditugu 2018an eta 2019an Euskal Herrian loratu ziren greba feministak. Hurbilago dugu 2023ko azaroaren 30ekoa, hau ere feminista, baina aldi huntan orokorra: sektore guzietan eramana; emazte, ez-binario zein gizonek bideratua; mugimendu feministak sustaturikoa eta langile eta ikasle sindikatuek babesturikoa. Greba feminista orokorrera deitzeko ausardia duen herriak badu oinarrian mugimendu feminista indartsu, sendo eta determinatua, soilik egingarritasuna ikusiz gero jartzen direlako helburuak hain gora.

 

Horretan gira Euskal Herrian, eta Iparraldeak esker onez eta inbidiaz begiratzen die Bidasoaz beste aldeko feministei. Aldarria ere araberakoa dute: zaintzaren gaia jarri dute plazaren erdian. Bestelako zaintza- sistema baten proposamena dute landurik. Laguntzaren eta artaren gaiak guziak zeharkatzen gaituenez, norberarena aldatzera bultzatzen gaituen borroka ere da, eta horregatik du potentzial iraultzaile handia.

Nor da arduratzen etxeko haurrez? Haurren eguneroko zaintzaren karga mentala bi gurasoek hartzen duteia berdin-berdin? Familiako zaharraz nor da okupatzen? Eta funtsean, entzuten ote ditugu adindun horren nahiak eta beharrak? Biziko fase latza pasatzen ari den lagun horrentzat hor girea? Nehork egin nahi ez dituen zaintza lanak etorkinaren bizkar jartzeaz ez ote gira mintzatu behar? Familia klasikoaren eta zahar-etxe pribatuaren artean ez ote da zahartzaroa bizitzeko beste lekurik? Ez duguia elkartasun sarerik behar gure herri ala kartierretan? Norberaren hauskortasunari lekua emanez, galdera: zertan behar duzu laguntza? Eta ni, nork laguntzen nau?

 

Zaintza lana betetzen ez duenari begira

 

Elkar-laguntzari eta elkar-artatzeari so eginez gero, laster dugu jendarte heteropatriarkatuaren, klasistaren eta kolonialaren aurpegia. Hitz potoloak dira, baina gure antolaketa sozial, ekonomiko eta kulturala definitzeko balio digute. Bi hitzez, zahar-etxeetako pasabideetan zein etxeko sukaldean emazteak direla lanean –ados, ados… senarrak noiztenka lagunduz– eta etorkina izanen dela hiriko zikin-biltzaile. Baina zaintza lana betetzen duenari so egitea bezain inportantea zaigu zaintza lan hori betetzen ez duenari begiratzea: pertsona guziek behar dute zaintza, baina guziek ez dute hein berean zaintzen. Ez zaintzea pribilegio bat da eta pribilegio oro dugu galdekatu beharra. Generoa kulturala den bezal-bezala kulturala da zaintzarena, funtsean, genero-eraikuntzaren parte delako. Horretan ari da Hego Euskal Herriko mugimendu feminista. Interesgarria da prozesua, iraultzailea izan daiteke emaitza. Urrats garrantzitsua izan zuten greba feminista orokorrarena, baina argi utzi zuten ez zela helmuga. Agenda politikoan eta sozialean kokatu nahi zuten aldarria. Lortu zuten: milaka grebalari, ekintzak goizetik arratsera, manifestazioak hamarnaka herritan, errepideen eta lantegien blokeoak… geldirik zen herri bat izan zen 2023ko azaroaren 30eko (Hego) Euskal Herria

 

Elkar-zaindu behar dugu, denon esku delako denon ongizatea

 

Zaintza sistema publiko-komunitario baten proposamena dute landurik eta Denon Bizitzak Erdigunean plataforma dabil lanketa aitzinarazten. Azkenik, otsailaren 20an egin dute agerraldi publikoa Bilbon.

Pribatizazioek publikoa irensten duten honetan, zerbitzu publikoaren aldarriak inportantzia handia du: zaintza eskubide bat den heinean, guzientzat behar luke izan eskuragarri, beti ere sektoreko langileen duintasuna bermatuz –zaintzaile papergabeen erregularizazioa eta kalitatezko lan baldintzak dituzte aldarrien artean–. Eskubide bezainbat betebehar dugunez, komunitarioa ere da landuriko proposamena: elkar-zaindu behar dugu, denon esku delako denon ongizatea. Bai ala bai, aldaketa kulturak, hots, pertsonalak dakarzki horrek: zaintzaren feminizaziotik haratago eta familia nuklear klasikotik haratago ere irudikatzea laguntza eta arreta sareak.

Mugimendu feministak landuriko proposamen politiko hori babesten dute 30 bat eragile sozial eta politikok. Instituzioak interpelaturik dituzte, eztabaida-mahai baten sortzea galdetzen diete. Ez dute oraingoz erantzunik, baina ez ditu horrek etsitzen.

Badugu zer ikasia Iparraldekook Hegoaldeko mugimendu feministatik. Denon Bizitzak Erdigunean- en gogoetak hurbiletik segitu beharrak ditugu, aberasgarriak zaizkigulako. Azkenean, guziak zeharkatzen gaituelako zaintzak. Denak girelako norbaiten zaintzaile edota norbaitek zainduak. Eta hori horrela ez bada, begiratu iezaiozu gaiari feminismotik…